D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02006-138 du 09\/05\/2006 d\u00e9cidant de la dispense de d\u00e9claration des traitements constitu\u00e9s \u00e0 des fins d\u2019information ou de communication externe.<\/a><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"CNIL Politique de confidentialit\u00e9 des donn\u00e9es personnelles MCM (Marseille Cot\u00e9 Mer) attache une grande importance \u00e0 la protection et confidentialit\u00e9 de la vie priv\u00e9e de ses membres et plus particuli\u00e8rement de leurs donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel. Dans ce cadre, la pr\u00e9sente Politique de confidentialit\u00e9 vous permettra de comprendre quelles donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel nous collectons et ce que nous en faisons, ainsi que la fa\u00e7on dont vous pouvez prot\u00e9ger votre vie priv\u00e9e dans le cadre des services que nous fournissons. 1. QUEL TYPE DE DONN\u00c9ES MCM COLLECTE-T-ELLE VOUS CONCERNANT ? Dans le cadre de la souscription \u00e0 l\u2019association et pendant la dur\u00e9e de votre adh\u00e9sion, MCM collecte les cat\u00e9gories de donn\u00e9es suivantes : Donn\u00e9es d\u2019identification : nom, pr\u00e9nom, adresse postale et courriel, num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone, num\u00e9ro de licence etc. Donn\u00e9es de facturation et\/ou de paiement : moyen de paiement, consommation etc. Donn\u00e9es d\u2019usage : inscriptions, comptabilit\u00e9, forfaits etc. 2. DE QUELLE FA\u00c7ON MCM UTILISE-T-ELLE VOS DONN\u00c9ES ? MCM utilise vos donn\u00e9es pour les besoins de l\u2019ex\u00e9cution et de la gestion des sorties. Ceci comprend la gestion de votre compte Membre, le traitement de vos demandes, la facturation. Ces donn\u00e9es sont conserv\u00e9es pendant le temps n\u00e9cessaire \u00e0 la gestion du club\/ou pendant la dur\u00e9e l\u00e9gale. Sans ces donn\u00e9es, MCM ne pourrait pas ex\u00e9cuter les activit\u00e9s pour lesquelles vous avez souscrit. MCM pourra \u00e9galement utiliser vos donn\u00e9es lorsqu\u2019elle y a un int\u00e9r\u00eat l\u00e9gitime. Vos donn\u00e9es permettront ainsi \u00e0 MCM d\u2019\u00e9valuer et am\u00e9liorer ses activit\u00e9s et d\u2019en d\u00e9velopper de nouvelle, ainsi que pour r\u00e9aliser des actions de prospection, de sondage et de promotion. Sauf opposition de votre part, vous pourrez recevoir, par courrier postal et t\u00e9l\u00e9phone, des informations de la part de MCM. Avec votre accord expr\u00e8s, MCM pourra vous communiquer par courrier \u00e9lectronique des informations commerciales pour des services non analogues \u00e0 ceux d\u00e9j\u00e0 fournis. 3. COMMENT POUVEZ-VOUS G\u00c9RER LA COLLECTE ET L\u2019UTILISATION QUI SONT FAITES DE VOS DONN\u00c9ES ? Vous pouvez \u00e0 tout moment acc\u00e9der \u00e0 vos donn\u00e9es, les rectifier, demander leur suppression, vous opposer \u00e0 un traitement pour des motifs l\u00e9gitimes en raison de votre situation particuli\u00e8re ou encore exercer votre droit \u00e0 la portabilit\u00e9 de vos donn\u00e9es. Les donn\u00e9es dont MCM a besoin pour la finalit\u00e9 pour laquelle elles ont \u00e9t\u00e9 collect\u00e9es, n\u00e9cessaires au respect d\u2019une obligation l\u00e9gale et\/ou \u00e0 la constatation, \u00e0 l\u2019exercice ou \u00e0 la d\u00e9fense de droits en justice pourront cependant ne pas \u00eatre supprim\u00e9es. En cas de r\u00e9clamation \u00e0 laquelle MCM ne vous aurait pas donn\u00e9 de r\u00e9ponse satisfaisante, vous pouvez vous adresser \u00e0 la Commission Nationale de l\u2019Informatique et des Libert\u00e9s (CNIL) en charge du respect des obligations en mati\u00e8re de donn\u00e9es personnelles. 4. DE QUELLE FA\u00c7ON MARSEILLE COTE MER, ASSURE-T-ELLE LA S\u00c9CURIT\u00c9 DE VOS DONN\u00c9ES ? MCM met en \u0153uvre les actions n\u00e9cessaires afin de prot\u00e9ger les donn\u00e9es personnelles qu\u2019elle traite. Vos donn\u00e9es sont trait\u00e9es de fa\u00e7on \u00e9lectronique et\/ou manuelle et en tout \u00e9tat de cause, de fa\u00e7on \u00e0 ce que leur s\u00e9curit\u00e9, protection et confidentialit\u00e9 soient assur\u00e9es au regard de leur niveau de sensibilit\u00e9, via des mesures administratives, techniques et physiques pour pr\u00e9venir la perte, le vol, l\u2019utilisation, la divulgation ou encore la modification non-autoris\u00e9es. 5. QUI PEUT AVOIR ACC\u00c8S A VOS DONN\u00c9ES PERSONNELLES ? Vos donn\u00e9es personnelles sont trait\u00e9es par MCM , les membres du bureau, pour les besoins de la gestion du club et de l\u2019ex\u00e9cution des actions que vous avez demand\u00e9es ou autoris\u00e9es. 6. EVOLUTION DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALIT\u00c9 La pr\u00e9sente Politique de confidentialit\u00e9 peut \u00eatre amen\u00e9e \u00e0 \u00e9voluer, notamment en raison des \u00e9volutions l\u00e9gislatives et r\u00e9glementaires. D\u00e9claration \u00e0 la CNIL D\u00e9lib\u00e9ration CNIL N\u00b02010-229 du 10-06-2010 D\u00e9lib\u00e9ration CNIL N\u00b02006-138 du 08-05-2006 En conformit\u00e9 avec la Loi Informatique et Libert\u00e9, le Club n\u2019a pas fait de d\u00e9claration aupr\u00e8s de la Commission nationale de l\u2019informatique et des libert\u00e9s CNIL au titre des dispense cit\u00e9es ci apr\u00e8s: Dispense DI-007 Fichiers de communication non commerciale Dispense DI-008 Associations : gestion des membres et donateurs Associations : gestion des membres et donateurs La dispense de d\u00e9claration n\u00b08 (ancienne norme simplifi\u00e9e n\u00b023) concerne les traitements de donn\u00e9es personnelles mis en oeuvre par tout organisme \u00e0 but non lucratif (association loi 1901, fondations, fonds de dotation) pour la gestion administrative de leurs membres, b\u00e9n\u00e9voles et donateurs. Elle concerne \u00e9galement les annuaires des membres y compris ceux diffus\u00e9s sur internet ainsi que toute action de prospection r\u00e9alis\u00e9e aupr\u00e8s membres, donateurs. La dispense pr\u00e9voit que seules peuvent \u00eatre enregistr\u00e9es les donn\u00e9es relatives \u00e0 l\u2019identit\u00e9, l\u2019identit\u00e9 bancaire, vie associative, et \u00e0 des fins statistiques les donn\u00e9es de connexion. Elle exclut les donn\u00e9es sensibles telles que les origines raciales ou ethniques, les opinions politiques, philosophiques ou religieuses, l\u2019appartenance syndicale, l\u2019\u00e9tat de sant\u00e9 ou la vie sexuelle des personnes, les infractions, condamnations ou mesure de justice, les informations sur les difficult\u00e9s sociales et le num\u00e9ro de s\u00e9curit\u00e9 sociale. Ces donn\u00e9es ne peuvent \u00eatre conserv\u00e9es au del\u00e0 de la d\u00e9mission ou de la radiation du membre (sauf s\u2019il fait la demande contraire) et pour les donateurs au del\u00e0 de deux sollicitations rest\u00e9es infructueuses. Les informations sur les prospects ne sont pas conserv\u00e9es apr\u00e8s la r\u00e9alisation de la campagne de prospection Les personnes concern\u00e9es doivent \u00eatre inform\u00e9es lors de la collecte des donn\u00e9es de toute op\u00e9ration visant \u00e0 diffuser leurs donn\u00e9es personnelles, ainsi que sur leur droit d\u2019opposition, d\u2019acc\u00e8s et de rectification et sur les modalit\u00e9s d\u2019exercice de ces droits. Leur consentement doit \u00eatre obtenu si l\u2019association envisage de c\u00e9der ou louer leurs coordonn\u00e9es \u00e0 des fins de prospection commerciale par voie \u00e9lectronique (e-mailing). Titre complet : D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02010-229 du 10\/06\/2010 dispensant de d\u00e9claration les traitements automatis\u00e9s de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel mis en oeuvre par des organismes \u00e0 but non lucratif, abrogeant et rempla\u00e7ant la d\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02006-130 du 9 mai 2006 Fichiers de communication non commerciale TH\u00c8MES Gestion des membres R\u00c9SUM\u00c9 La dispense n\u00b07 (ancienne norme simplifi\u00e9e n\u00b015) concerne les traitements de donn\u00e9es personnelles mis en \u0153uvre par tout organisme priv\u00e9 ou public \u00e0 des fins d\u2019information et de communication externe. Elle s\u2019applique aux sites internet institutionnels et aux fichiers de contacts. Elle exclut toute utilisation commerciale ou politique des donn\u00e9es trait\u00e9es. La dispense pr\u00e9voit que seules peuvent \u00eatre enregistr\u00e9es les donn\u00e9es relatives \u00e0 l\u2019identit\u00e9, la vie professionnelle, les centres d\u2019int\u00e9r\u00eats de la personne concern\u00e9e, \u00e0 l\u2019exception des donn\u00e9es dites sensibles telles que les origines raciales ou ethniques, les opinions politiques, philosophiques ou religieuses, l\u2019appartenance syndicale, l\u2019\u00e9tat de sant\u00e9 ou la vie sexuelle des personnes. Ces donn\u00e9es peuvent \u00eatre conserv\u00e9es pendant toute la dur\u00e9e n\u00e9cessaire \u00e0 la r\u00e9alisation des finalit\u00e9s pr\u00e9vues et une mise \u00e0 jour annuelle doit \u00eatre pr\u00e9vue. Les personnes concern\u00e9es doivent \u00eatre inform\u00e9es lors de la collecte des donn\u00e9es de l\u2019utilisation ult\u00e9rieure de ces donn\u00e9es \u00e0 des fins de communication ou d\u2019information, et mises en mesure de s\u2019y opposer. Titre complet : D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02006-138 du 09\/05\/2006 d\u00e9cidant de la dispense de d\u00e9claration des traitements constitu\u00e9s \u00e0 des fins d\u2019information ou de communication externe.<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"ngg_post_thumbnail":0,"footnotes":""},"class_list":["post-37","page","type-page","status-publish","hentry"],"yoast_head":"\n
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MCM utilise vos donn\u00e9es pour les besoins de l\u2019ex\u00e9cution et de la gestion des sorties. Ceci comprend la gestion de votre compte Membre, le traitement de vos demandes, la facturation. Ces donn\u00e9es sont conserv\u00e9es pendant le temps n\u00e9cessaire \u00e0 la gestion du club\/ou pendant la dur\u00e9e l\u00e9gale. Sans ces donn\u00e9es, MCM ne pourrait pas ex\u00e9cuter les activit\u00e9s pour lesquelles vous avez souscrit. MCM pourra \u00e9galement utiliser vos donn\u00e9es lorsqu\u2019elle y a un int\u00e9r\u00eat l\u00e9gitime. Vos donn\u00e9es permettront ainsi \u00e0 MCM d\u2019\u00e9valuer et am\u00e9liorer ses activit\u00e9s et d\u2019en d\u00e9velopper de nouvelle, ainsi que pour r\u00e9aliser des actions de prospection, de sondage et de promotion. Sauf opposition de votre part, vous pourrez recevoir, par courrier postal et t\u00e9l\u00e9phone, des informations de la part de MCM. Avec votre accord expr\u00e8s, MCM pourra vous communiquer par courrier \u00e9lectronique des informations commerciales pour des services non analogues \u00e0 ceux d\u00e9j\u00e0 fournis. 3. COMMENT POUVEZ-VOUS G\u00c9RER LA COLLECTE ET L\u2019UTILISATION QUI SONT FAITES DE VOS DONN\u00c9ES ? Vous pouvez \u00e0 tout moment acc\u00e9der \u00e0 vos donn\u00e9es, les rectifier, demander leur suppression, vous opposer \u00e0 un traitement pour des motifs l\u00e9gitimes en raison de votre situation particuli\u00e8re ou encore exercer votre droit \u00e0 la portabilit\u00e9 de vos donn\u00e9es. Les donn\u00e9es dont MCM a besoin pour la finalit\u00e9 pour laquelle elles ont \u00e9t\u00e9 collect\u00e9es, n\u00e9cessaires au respect d\u2019une obligation l\u00e9gale et\/ou \u00e0 la constatation, \u00e0 l\u2019exercice ou \u00e0 la d\u00e9fense de droits en justice pourront cependant ne pas \u00eatre supprim\u00e9es. En cas de r\u00e9clamation \u00e0 laquelle MCM ne vous aurait pas donn\u00e9 de r\u00e9ponse satisfaisante, vous pouvez vous adresser \u00e0 la Commission Nationale de l\u2019Informatique et des Libert\u00e9s (CNIL) en charge du respect des obligations en mati\u00e8re de donn\u00e9es personnelles. 4. DE QUELLE FA\u00c7ON MARSEILLE COTE MER, ASSURE-T-ELLE LA S\u00c9CURIT\u00c9 DE VOS DONN\u00c9ES ? MCM met en \u0153uvre les actions n\u00e9cessaires afin de prot\u00e9ger les donn\u00e9es personnelles qu\u2019elle traite. Vos donn\u00e9es sont trait\u00e9es de fa\u00e7on \u00e9lectronique et\/ou manuelle et en tout \u00e9tat de cause, de fa\u00e7on \u00e0 ce que leur s\u00e9curit\u00e9, protection et confidentialit\u00e9 soient assur\u00e9es au regard de leur niveau de sensibilit\u00e9, via des mesures administratives, techniques et physiques pour pr\u00e9venir la perte, le vol, l\u2019utilisation, la divulgation ou encore la modification non-autoris\u00e9es. 5. QUI PEUT AVOIR ACC\u00c8S A VOS DONN\u00c9ES PERSONNELLES ? Vos donn\u00e9es personnelles sont trait\u00e9es par MCM , les membres du bureau, pour les besoins de la gestion du club et de l\u2019ex\u00e9cution des actions que vous avez demand\u00e9es ou autoris\u00e9es. 6. EVOLUTION DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALIT\u00c9 La pr\u00e9sente Politique de confidentialit\u00e9 peut \u00eatre amen\u00e9e \u00e0 \u00e9voluer, notamment en raison des \u00e9volutions l\u00e9gislatives et r\u00e9glementaires. D\u00e9claration \u00e0 la CNIL D\u00e9lib\u00e9ration CNIL N\u00b02010-229 du 10-06-2010 D\u00e9lib\u00e9ration CNIL N\u00b02006-138 du 08-05-2006 En conformit\u00e9 avec la Loi Informatique et Libert\u00e9, le Club n\u2019a pas fait de d\u00e9claration aupr\u00e8s de la Commission nationale de l\u2019informatique et des libert\u00e9s CNIL au titre des dispense cit\u00e9es ci apr\u00e8s: Dispense DI-007 Fichiers de communication non commerciale Dispense DI-008 Associations : gestion des membres et donateurs Associations : gestion des membres et donateurs La dispense de d\u00e9claration n\u00b08 (ancienne norme simplifi\u00e9e n\u00b023) concerne les traitements de donn\u00e9es personnelles mis en oeuvre par tout organisme \u00e0 but non lucratif (association loi 1901, fondations, fonds de dotation) pour la gestion administrative de leurs membres, b\u00e9n\u00e9voles et donateurs. 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Ces donn\u00e9es ne peuvent \u00eatre conserv\u00e9es au del\u00e0 de la d\u00e9mission ou de la radiation du membre (sauf s\u2019il fait la demande contraire) et pour les donateurs au del\u00e0 de deux sollicitations rest\u00e9es infructueuses. Les informations sur les prospects ne sont pas conserv\u00e9es apr\u00e8s la r\u00e9alisation de la campagne de prospection Les personnes concern\u00e9es doivent \u00eatre inform\u00e9es lors de la collecte des donn\u00e9es de toute op\u00e9ration visant \u00e0 diffuser leurs donn\u00e9es personnelles, ainsi que sur leur droit d\u2019opposition, d\u2019acc\u00e8s et de rectification et sur les modalit\u00e9s d\u2019exercice de ces droits. Leur consentement doit \u00eatre obtenu si l\u2019association envisage de c\u00e9der ou louer leurs coordonn\u00e9es \u00e0 des fins de prospection commerciale par voie \u00e9lectronique (e-mailing). Titre complet : D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02010-229 du 10\/06\/2010 dispensant de d\u00e9claration les traitements automatis\u00e9s de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel mis en oeuvre par des organismes \u00e0 but non lucratif, abrogeant et rempla\u00e7ant la d\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02006-130 du 9 mai 2006 Fichiers de communication non commerciale TH\u00c8MES Gestion des membres R\u00c9SUM\u00c9 La dispense n\u00b07 (ancienne norme simplifi\u00e9e n\u00b015) concerne les traitements de donn\u00e9es personnelles mis en \u0153uvre par tout organisme priv\u00e9 ou public \u00e0 des fins d\u2019information et de communication externe. Elle s\u2019applique aux sites internet institutionnels et aux fichiers de contacts. Elle exclut toute utilisation commerciale ou politique des donn\u00e9es trait\u00e9es. La dispense pr\u00e9voit que seules peuvent \u00eatre enregistr\u00e9es les donn\u00e9es relatives \u00e0 l\u2019identit\u00e9, la vie professionnelle, les centres d\u2019int\u00e9r\u00eats de la personne concern\u00e9e, \u00e0 l\u2019exception des donn\u00e9es dites sensibles telles que les origines raciales ou ethniques, les opinions politiques, philosophiques ou religieuses, l\u2019appartenance syndicale, l\u2019\u00e9tat de sant\u00e9 ou la vie sexuelle des personnes. Ces donn\u00e9es peuvent \u00eatre conserv\u00e9es pendant toute la dur\u00e9e n\u00e9cessaire \u00e0 la r\u00e9alisation des finalit\u00e9s pr\u00e9vues et une mise \u00e0 jour annuelle doit \u00eatre pr\u00e9vue. Les personnes concern\u00e9es doivent \u00eatre inform\u00e9es lors de la collecte des donn\u00e9es de l\u2019utilisation ult\u00e9rieure de ces donn\u00e9es \u00e0 des fins de communication ou d\u2019information, et mises en mesure de s\u2019y opposer. Titre complet : D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02006-138 du 09\/05\/2006 d\u00e9cidant de la dispense de d\u00e9claration des traitements constitu\u00e9s \u00e0 des fins d\u2019information ou de communication externe.\" \/>\n<meta property=\"og:url\" content=\"https:\/\/mcmplongee.fr\/index.php\/cnil\/\" \/>\n<meta property=\"article:modified_time\" content=\"2021-06-30T16:41:50+00:00\" \/>\n<meta name=\"twitter:card\" content=\"summary_large_image\" \/>\n<meta name=\"twitter:label1\" content=\"Dur\u00e9e de lecture estim\u00e9e\" \/>\n\t<meta name=\"twitter:data1\" content=\"5 minutes\" \/>\n<script type=\"application\/ld+json\" class=\"yoast-schema-graph\">{\"@context\":\"https:\\\/\\\/schema.org\",\"@graph\":[{\"@type\":\"WebPage\",\"@id\":\"https:\\\/\\\/mcmplongee.fr\\\/index.php\\\/cnil\\\/\",\"url\":\"https:\\\/\\\/mcmplongee.fr\\\/index.php\\\/cnil\\\/\",\"name\":\"CNIL -\",\"isPartOf\":{\"@id\":\"https:\\\/\\\/mcmplongee.fr\\\/#website\"},\"datePublished\":\"2021-02-02T09:31:58+00:00\",\"dateModified\":\"2021-06-30T16:41:50+00:00\",\"breadcrumb\":{\"@id\":\"https:\\\/\\\/mcmplongee.fr\\\/index.php\\\/cnil\\\/#breadcrumb\"},\"inLanguage\":\"fr-FR\",\"potentialAction\":[{\"@type\":\"ReadAction\",\"target\":[\"https:\\\/\\\/mcmplongee.fr\\\/index.php\\\/cnil\\\/\"]}]},{\"@type\":\"BreadcrumbList\",\"@id\":\"https:\\\/\\\/mcmplongee.fr\\\/index.php\\\/cnil\\\/#breadcrumb\",\"itemListElement\":[{\"@type\":\"ListItem\",\"position\":1,\"name\":\"Accueil\",\"item\":\"https:\\\/\\\/mcmplongee.fr\\\/\"},{\"@type\":\"ListItem\",\"position\":2,\"name\":\"CNIL\"}]},{\"@type\":\"WebSite\",\"@id\":\"https:\\\/\\\/mcmplongee.fr\\\/#website\",\"url\":\"https:\\\/\\\/mcmplongee.fr\\\/\",\"name\":\"\",\"description\":\"\",\"publisher\":{\"@id\":\"https:\\\/\\\/mcmplongee.fr\\\/#organization\"},\"potentialAction\":[{\"@type\":\"SearchAction\",\"target\":{\"@type\":\"EntryPoint\",\"urlTemplate\":\"https:\\\/\\\/mcmplongee.fr\\\/?s={search_term_string}\"},\"query-input\":{\"@type\":\"PropertyValueSpecification\",\"valueRequired\":true,\"valueName\":\"search_term_string\"}}],\"inLanguage\":\"fr-FR\"},{\"@type\":\"Organization\",\"@id\":\"https:\\\/\\\/mcmplongee.fr\\\/#organization\",\"name\":\"Marseille Cot\u00e9 mer (MCM)\",\"url\":\"https:\\\/\\\/mcmplongee.fr\\\/\",\"logo\":{\"@type\":\"ImageObject\",\"inLanguage\":\"fr-FR\",\"@id\":\"https:\\\/\\\/mcmplongee.fr\\\/#\\\/schema\\\/logo\\\/image\\\/\",\"url\":\"https:\\\/\\\/mcmplongee.com\\\/wp-content\\\/uploads\\\/2021\\\/02\\\/mcmp.png\",\"contentUrl\":\"https:\\\/\\\/mcmplongee.com\\\/wp-content\\\/uploads\\\/2021\\\/02\\\/mcmp.png\",\"width\":140,\"height\":140,\"caption\":\"Marseille Cot\u00e9 mer (MCM)\"},\"image\":{\"@id\":\"https:\\\/\\\/mcmplongee.fr\\\/#\\\/schema\\\/logo\\\/image\\\/\"}}]}<\/script>\n<!-- \/ Yoast SEO plugin. -->","yoast_head_json":{"title":"CNIL -","robots":{"index":"index","follow":"follow","max-snippet":"max-snippet:-1","max-image-preview":"max-image-preview:large","max-video-preview":"max-video-preview:-1"},"canonical":"https:\/\/mcmplongee.fr\/index.php\/cnil\/","og_locale":"fr_FR","og_type":"article","og_title":"CNIL -","og_description":"CNIL Politique de confidentialit\u00e9 des donn\u00e9es personnelles MCM (Marseille Cot\u00e9 Mer) attache une grande importance \u00e0 la protection et confidentialit\u00e9 de la vie priv\u00e9e de ses membres et plus particuli\u00e8rement de leurs donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel. Dans ce cadre, la pr\u00e9sente Politique de confidentialit\u00e9 vous permettra de comprendre quelles donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel nous collectons et ce que nous en faisons, ainsi que la fa\u00e7on dont vous pouvez prot\u00e9ger votre vie priv\u00e9e dans le cadre des services que nous fournissons. 1. QUEL TYPE DE DONN\u00c9ES MCM COLLECTE-T-ELLE VOUS CONCERNANT ? Dans le cadre de la souscription \u00e0 l\u2019association et pendant la dur\u00e9e de votre adh\u00e9sion, MCM collecte les cat\u00e9gories de donn\u00e9es suivantes : Donn\u00e9es d\u2019identification : nom, pr\u00e9nom, adresse postale et courriel, num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone, num\u00e9ro de licence etc. Donn\u00e9es de facturation et\/ou de paiement : moyen de paiement, consommation etc. Donn\u00e9es d\u2019usage : inscriptions, comptabilit\u00e9, forfaits etc. 2. DE QUELLE FA\u00c7ON MCM UTILISE-T-ELLE VOS DONN\u00c9ES ? MCM utilise vos donn\u00e9es pour les besoins de l\u2019ex\u00e9cution et de la gestion des sorties. Ceci comprend la gestion de votre compte Membre, le traitement de vos demandes, la facturation. Ces donn\u00e9es sont conserv\u00e9es pendant le temps n\u00e9cessaire \u00e0 la gestion du club\/ou pendant la dur\u00e9e l\u00e9gale. Sans ces donn\u00e9es, MCM ne pourrait pas ex\u00e9cuter les activit\u00e9s pour lesquelles vous avez souscrit. MCM pourra \u00e9galement utiliser vos donn\u00e9es lorsqu\u2019elle y a un int\u00e9r\u00eat l\u00e9gitime. Vos donn\u00e9es permettront ainsi \u00e0 MCM d\u2019\u00e9valuer et am\u00e9liorer ses activit\u00e9s et d\u2019en d\u00e9velopper de nouvelle, ainsi que pour r\u00e9aliser des actions de prospection, de sondage et de promotion. Sauf opposition de votre part, vous pourrez recevoir, par courrier postal et t\u00e9l\u00e9phone, des informations de la part de MCM. Avec votre accord expr\u00e8s, MCM pourra vous communiquer par courrier \u00e9lectronique des informations commerciales pour des services non analogues \u00e0 ceux d\u00e9j\u00e0 fournis. 3. COMMENT POUVEZ-VOUS G\u00c9RER LA COLLECTE ET L\u2019UTILISATION QUI SONT FAITES DE VOS DONN\u00c9ES ? Vous pouvez \u00e0 tout moment acc\u00e9der \u00e0 vos donn\u00e9es, les rectifier, demander leur suppression, vous opposer \u00e0 un traitement pour des motifs l\u00e9gitimes en raison de votre situation particuli\u00e8re ou encore exercer votre droit \u00e0 la portabilit\u00e9 de vos donn\u00e9es. Les donn\u00e9es dont MCM a besoin pour la finalit\u00e9 pour laquelle elles ont \u00e9t\u00e9 collect\u00e9es, n\u00e9cessaires au respect d\u2019une obligation l\u00e9gale et\/ou \u00e0 la constatation, \u00e0 l\u2019exercice ou \u00e0 la d\u00e9fense de droits en justice pourront cependant ne pas \u00eatre supprim\u00e9es. En cas de r\u00e9clamation \u00e0 laquelle MCM ne vous aurait pas donn\u00e9 de r\u00e9ponse satisfaisante, vous pouvez vous adresser \u00e0 la Commission Nationale de l\u2019Informatique et des Libert\u00e9s (CNIL) en charge du respect des obligations en mati\u00e8re de donn\u00e9es personnelles. 4. DE QUELLE FA\u00c7ON MARSEILLE COTE MER, ASSURE-T-ELLE LA S\u00c9CURIT\u00c9 DE VOS DONN\u00c9ES ? MCM met en \u0153uvre les actions n\u00e9cessaires afin de prot\u00e9ger les donn\u00e9es personnelles qu\u2019elle traite. Vos donn\u00e9es sont trait\u00e9es de fa\u00e7on \u00e9lectronique et\/ou manuelle et en tout \u00e9tat de cause, de fa\u00e7on \u00e0 ce que leur s\u00e9curit\u00e9, protection et confidentialit\u00e9 soient assur\u00e9es au regard de leur niveau de sensibilit\u00e9, via des mesures administratives, techniques et physiques pour pr\u00e9venir la perte, le vol, l\u2019utilisation, la divulgation ou encore la modification non-autoris\u00e9es. 5. QUI PEUT AVOIR ACC\u00c8S A VOS DONN\u00c9ES PERSONNELLES ? Vos donn\u00e9es personnelles sont trait\u00e9es par MCM , les membres du bureau, pour les besoins de la gestion du club et de l\u2019ex\u00e9cution des actions que vous avez demand\u00e9es ou autoris\u00e9es. 6. EVOLUTION DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALIT\u00c9 La pr\u00e9sente Politique de confidentialit\u00e9 peut \u00eatre amen\u00e9e \u00e0 \u00e9voluer, notamment en raison des \u00e9volutions l\u00e9gislatives et r\u00e9glementaires. D\u00e9claration \u00e0 la CNIL D\u00e9lib\u00e9ration CNIL N\u00b02010-229 du 10-06-2010 D\u00e9lib\u00e9ration CNIL N\u00b02006-138 du 08-05-2006 En conformit\u00e9 avec la Loi Informatique et Libert\u00e9, le Club n\u2019a pas fait de d\u00e9claration aupr\u00e8s de la Commission nationale de l\u2019informatique et des libert\u00e9s CNIL au titre des dispense cit\u00e9es ci apr\u00e8s: Dispense DI-007 Fichiers de communication non commerciale Dispense DI-008 Associations : gestion des membres et donateurs Associations : gestion des membres et donateurs La dispense de d\u00e9claration n\u00b08 (ancienne norme simplifi\u00e9e n\u00b023) concerne les traitements de donn\u00e9es personnelles mis en oeuvre par tout organisme \u00e0 but non lucratif (association loi 1901, fondations, fonds de dotation) pour la gestion administrative de leurs membres, b\u00e9n\u00e9voles et donateurs. Elle concerne \u00e9galement les annuaires des membres y compris ceux diffus\u00e9s sur internet ainsi que toute action de prospection r\u00e9alis\u00e9e aupr\u00e8s membres, donateurs. La dispense pr\u00e9voit que seules peuvent \u00eatre enregistr\u00e9es les donn\u00e9es relatives \u00e0 l\u2019identit\u00e9, l\u2019identit\u00e9 bancaire, vie associative, et \u00e0 des fins statistiques les donn\u00e9es de connexion. Elle exclut les donn\u00e9es sensibles telles que les origines raciales ou ethniques, les opinions politiques, philosophiques ou religieuses, l\u2019appartenance syndicale, l\u2019\u00e9tat de sant\u00e9 ou la vie sexuelle des personnes, les infractions, condamnations ou mesure de justice, les informations sur les difficult\u00e9s sociales et le num\u00e9ro de s\u00e9curit\u00e9 sociale. Ces donn\u00e9es ne peuvent \u00eatre conserv\u00e9es au del\u00e0 de la d\u00e9mission ou de la radiation du membre (sauf s\u2019il fait la demande contraire) et pour les donateurs au del\u00e0 de deux sollicitations rest\u00e9es infructueuses. Les informations sur les prospects ne sont pas conserv\u00e9es apr\u00e8s la r\u00e9alisation de la campagne de prospection Les personnes concern\u00e9es doivent \u00eatre inform\u00e9es lors de la collecte des donn\u00e9es de toute op\u00e9ration visant \u00e0 diffuser leurs donn\u00e9es personnelles, ainsi que sur leur droit d\u2019opposition, d\u2019acc\u00e8s et de rectification et sur les modalit\u00e9s d\u2019exercice de ces droits. Leur consentement doit \u00eatre obtenu si l\u2019association envisage de c\u00e9der ou louer leurs coordonn\u00e9es \u00e0 des fins de prospection commerciale par voie \u00e9lectronique (e-mailing). Titre complet : D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02010-229 du 10\/06\/2010 dispensant de d\u00e9claration les traitements automatis\u00e9s de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel mis en oeuvre par des organismes \u00e0 but non lucratif, abrogeant et rempla\u00e7ant la d\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02006-130 du 9 mai 2006 Fichiers de communication non commerciale TH\u00c8MES Gestion des membres R\u00c9SUM\u00c9 La dispense n\u00b07 (ancienne norme simplifi\u00e9e n\u00b015) concerne les traitements de donn\u00e9es personnelles mis en \u0153uvre par tout organisme priv\u00e9 ou public \u00e0 des fins d\u2019information et de communication externe. Elle s\u2019applique aux sites internet institutionnels et aux fichiers de contacts. Elle exclut toute utilisation commerciale ou politique des donn\u00e9es trait\u00e9es. La dispense pr\u00e9voit que seules peuvent \u00eatre enregistr\u00e9es les donn\u00e9es relatives \u00e0 l\u2019identit\u00e9, la vie professionnelle, les centres d\u2019int\u00e9r\u00eats de la personne concern\u00e9e, \u00e0 l\u2019exception des donn\u00e9es dites sensibles telles que les origines raciales ou ethniques, les opinions politiques, philosophiques ou religieuses, l\u2019appartenance syndicale, l\u2019\u00e9tat de sant\u00e9 ou la vie sexuelle des personnes. Ces donn\u00e9es peuvent \u00eatre conserv\u00e9es pendant toute la dur\u00e9e n\u00e9cessaire \u00e0 la r\u00e9alisation des finalit\u00e9s pr\u00e9vues et une mise \u00e0 jour annuelle doit \u00eatre pr\u00e9vue. Les personnes concern\u00e9es doivent \u00eatre inform\u00e9es lors de la collecte des donn\u00e9es de l\u2019utilisation ult\u00e9rieure de ces donn\u00e9es \u00e0 des fins de communication ou d\u2019information, et mises en mesure de s\u2019y opposer. Titre complet : D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02006-138 du 09\/05\/2006 d\u00e9cidant de la dispense de d\u00e9claration des traitements constitu\u00e9s \u00e0 des fins d\u2019information ou de communication externe.","og_url":"https:\/\/mcmplongee.fr\/index.php\/cnil\/","article_modified_time":"2021-06-30T16:41:50+00:00","twitter_card":"summary_large_image","twitter_misc":{"Dur\u00e9e de lecture estim\u00e9e":"5 minutes"},"schema":{"@context":"https:\/\/schema.org","@graph":[{"@type":"WebPage","@id":"https:\/\/mcmplongee.fr\/index.php\/cnil\/","url":"https:\/\/mcmplongee.fr\/index.php\/cnil\/","name":"CNIL -","isPartOf":{"@id":"https:\/\/mcmplongee.fr\/#website"},"datePublished":"2021-02-02T09:31:58+00:00","dateModified":"2021-06-30T16:41:50+00:00","breadcrumb":{"@id":"https:\/\/mcmplongee.fr\/index.php\/cnil\/#breadcrumb"},"inLanguage":"fr-FR","potentialAction":[{"@type":"ReadAction","target":["https:\/\/mcmplongee.fr\/index.php\/cnil\/"]}]},{"@type":"BreadcrumbList","@id":"https:\/\/mcmplongee.fr\/index.php\/cnil\/#breadcrumb","itemListElement":[{"@type":"ListItem","position":1,"name":"Accueil","item":"https:\/\/mcmplongee.fr\/"},{"@type":"ListItem","position":2,"name":"CNIL"}]},{"@type":"WebSite","@id":"https:\/\/mcmplongee.fr\/#website","url":"https:\/\/mcmplongee.fr\/","name":"","description":"","publisher":{"@id":"https:\/\/mcmplongee.fr\/#organization"},"potentialAction":[{"@type":"SearchAction","target":{"@type":"EntryPoint","urlTemplate":"https:\/\/mcmplongee.fr\/?s={search_term_string}"},"query-input":{"@type":"PropertyValueSpecification","valueRequired":true,"valueName":"search_term_string"}}],"inLanguage":"fr-FR"},{"@type":"Organization","@id":"https:\/\/mcmplongee.fr\/#organization","name":"Marseille Cot\u00e9 mer (MCM)","url":"https:\/\/mcmplongee.fr\/","logo":{"@type":"ImageObject","inLanguage":"fr-FR","@id":"https:\/\/mcmplongee.fr\/#\/schema\/logo\/image\/","url":"https:\/\/mcmplongee.com\/wp-content\/uploads\/2021\/02\/mcmp.png","contentUrl":"https:\/\/mcmplongee.com\/wp-content\/uploads\/2021\/02\/mcmp.png","width":140,"height":140,"caption":"Marseille Cot\u00e9 mer (MCM)"},"image":{"@id":"https:\/\/mcmplongee.fr\/#\/schema\/logo\/image\/"}}]}},"jetpack_sharing_enabled":true,"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/mcmplongee.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/37","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/mcmplongee.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/mcmplongee.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/mcmplongee.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/mcmplongee.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=37"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/mcmplongee.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/37\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":660,"href":"https:\/\/mcmplongee.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/37\/revisions\/660"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/mcmplongee.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=37"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}